Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHAB'BIPOL
CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3804072
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
REHAB\'BIPOL de CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE

Présentation de la marque REHAB'BIPOL

Déposée le 27 janvier 2011 par la société CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REHAB'BIPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE domicilié(e) 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 262 900 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE HOSPITALIER, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France.

La marque REHAB'BIPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHAB'BIPOL est expirée depuis le 27 janvier 2021.

CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE a également déposé les autres marques suivantes : REHABIPOL


CENTRE HOSPITALIER DE QUIMPERLE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France - SIREN 262900053


CENTRE HOSPITALIER, ETABLISSEMENT PUBLIC - 20 BIS AVENUE GENERAL LECLERC - 29300 - QUIMPERLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Services hospitaliers.